SYSTEM ZUR ZUBEREITUNG EINES GETRÄNKS
Brevet européen · EP3493714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493714
- Numéro de demande
- EP17754830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- NL 2017282 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050514 03.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/026274 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.