SYSTEM ZUR ZUBEREITUNG EINES GETRÄNKS

Brevet européen · EP3493716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3493716
Numéro de demande
EP17754832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
NL 2017281 03.08.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050516 03.08.2017
Publication PCT
WO2018/026276 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

CORNELISSEN, Marjan

5656 AE Eindhoven, NL

RIJSKAMP, Peter

5656 AE Eindhoven, NL

OGINK, Judith Margreet Hanneke

5656 AE Eindhoven, NL

KOOIJKER, Klaas

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.