ELEKTROMECHANISCHE SCHNITTSTELLE FÜR EIN GERÄT
Brevet européen · EP3493721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493721
- Numéro de demande
- EP17836106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 19/14 (2006.01)A47J 37/08 (2006.01)G05G 1/10 (2006.01)G05G 13/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016903076 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/050823 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/023172 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
WHITE, Gerard Andrew
Darlington, New South Wales 2008, AU
MORTON, James George
Roseville, New South Wales 2069, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.