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Brevet européen · EP3493935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493935
- Numéro de demande
- EP17745334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 3/06 (2006.01)B23C 5/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016114252 02.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069143 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/024627 08.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
POMPE, Walter
73333 Gingen, DE
SCHWEIZER, Andreas
73342 Bad Ditzenbach Gosbach, DE
PUSCHINA, Günther
73087 Bad Boll, DE
FLEISCHER, Achim
73116 Wäschenbeuren, DE
ANDERS, Helmut
73108 Gammelshausen, DE
RUMMEL, Ralf
73033 Göppingen, DE
FRINKE, Manuel
89073 Ulm, DE
OST, Daniel
73095 Albershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.