TEILWEISE PERFORIERTE ANORDNUNG
Brevet européen · EP3493980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493980
- Numéro de demande
- EP17825925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 29/02 (2006.01)B32B 38/04 (2006.01)B44C 1/10 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)B44C 1/24 (2006.01)B44F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662415104 P 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056763 31.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078608 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
GODDEN, Mark David
F-11420 Cahuzac, FR
HILL, George Roland
Bramhall Cheshire SK7 2BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.