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Brevet européen · EP3493993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3493993
- Numéro de demande
- EP17836524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- US 201662369840 P 02.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050856 02.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025268 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
KEDAR, Eli
5020000 Beit-Dagan, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.