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Brevet européen · EP3494038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494038
- Numéro de demande
- EP17717144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63G 8/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016214494 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058638 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/024378 08.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
PINNEKAMP, Burkhard
86199 Augsburg, DE
KLEINHEINZ, Tobias
86497 Horgau, DE
WITTEKIND, Dietrich
24223 Raisdorf, DE
HOPPE, Franz
86391 Stadtbergen, DE
SCHMIDBAUER, Thomas
81925 München, DE
VOLLMER, Bernhard
94557 Niederalteich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.