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Brevet européen · EP3494077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494077
- Numéro de demande
- EP17836489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/46 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)B65G 23/23 (2006.01)B65G 47/68 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201662371379 P 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054636 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025146 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
DEVRIES, Jeffrey
Grand Rapids, Michigan 49546, US
STANISH, Martin
Grand Rapids, Michigan 49506, US
TRIESENBERG, Thomas
Rockford, Michigan 49341, US
CARLSON, Randall
Grand Rapids, Michigan 49525, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.