OZONGENERATOR UND SYSTEM
Brevet européen · EP3494084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494084
- Numéro de demande
- EP17767922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 13/11 (2006.01)
- Priorité
- SE 1630183 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054595 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025133 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
ARLEMARK, Jan
8100-082. Loul'e, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.