SYSTÈME D'EXPRESSION BACULOVIRUS
Brevet européen · EP3494127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494127
- Numéro de demande
- EP17758598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07K 14/005 (2006.01)C12N 7/00 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657611 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052191 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/024998 08.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
147 rue de l'Université, 75007 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
30520 Saint Martin de Valgalgues, FR
30380 Saint Christol les Ales, FR
30380 Saint Christol les Ales, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.