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Brevet européen · EP3494310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494310
Numéro de demande
EP17751973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F15B 15/12 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/36 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201662371317 P 05.08.2016
US 201762449879 P 24.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/045628 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/027194 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Woodward, Inc.

1081 Woodward Way, Fort Collins, Colorado 80524, US

Inventeur

SHAHROUDI, Kamran Eftekhari

Fort Collins, Colorado 80525, US

POLLEY, Nolan

Fort Collins, Colorado 80525, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.