AGRAFE DE MAINTIEN DE DEUX ÉLÉMENTS PLANS

Brevet européen · EP3494315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494315
Numéro de demande
EP17734384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
F24S 25/632 (2018.01)
F24S 25/634 (2018.01)
Priorité
FR 1657553 04.08.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051341 30.05.2017
Publication PCT
WO2018/024951 08.02.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 6 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  6. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie

38000 Grenoble, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TURLOT, Emmanuel

38000 Grenoble, FR

CHEVRIER, Jean-Baptiste

38660 Saint Vincent de Mercuze, FR

PETRI, Richard

38500 Voiron, FR

LEGALL, Antoine

38600 Fontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.