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Brevet européen · EP3494316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494316
Numéro de demande
EP17837500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/08 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 43/02 (2006.01)
Priorité
US 201662370021 P 02.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/044800 01.08.2017
Publication PCT
WO2018/026756 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

MUEHLING, Sven

41379 Brueggen, DE

OEZTUERK, Ahmet

47877 Willich, DE

KUESTERS, Thiemo

41749 Viersen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.