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Brevet européen · EP3494316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494316
- Numéro de demande
- EP17837500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/04 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/08 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)F16C 43/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662370021 P 02.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/044800 01.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/026756 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
MUEHLING, Sven
41379 Brueggen, DE
OEZTUERK, Ahmet
47877 Willich, DE
KUESTERS, Thiemo
41749 Viersen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.