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Brevet européen · EP3494327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494327
Numéro de demande
EP17762042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16H 55/12 (2006.01)
Priorité
DK 201600458 02.08.2016
Demande PCT
PCT/DK2017/050255 01.08.2017
Publication PCT
WO2018/024307 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  4. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Ammeraal Beltech Modular A/S

Hjulmagervej 21, 7100 Vejle, DK

Inventeur

WESTERGAARD ANDERSEN, Kenneth

7100 Vejle, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.