MAGNETISCHER WINKELPOSITIONSSENSOR

Brevet européen · EP3494367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494367
Numéro de demande
EP16911289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
12 juin 2019
Délivré
26 juin 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 33/07 (2006.01)
G01R 33/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/093497 05.08.2016
Publication PCT
WO2018/023693 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Suzhou Littelfuse Ovs Co., Ltd.

Suzhou Littelfuse OVS Co., Ltd.

No. 6 Xinghai Street Suzhou Industrial Park, Jiangsu Province, CN

Inventeur

YU, Jiao

Suzhou Jiangsu 215000, CN

ANASTASIADIS, Loannis

Norwich NR1 1YR, GB

LI, Ming

Suzhou Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.