MOTORRAD MIT HINDERNISSENSOR
Brevet européen · EP3494410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494410
- Numéro de demande
- EP17754203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01S 13/931 (2020.01)B60Q 1/46 (2006.01)B60Q 1/44 (2006.01)G01S 15/931 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)B60Q 5/00 (2006.01)B60Q 1/38 (2006.01)B60Q 1/50 (2006.01)B62J 6/045 (2020.01)B62M 7/12 (2006.01)B62J 6/26 (2020.01)
- Priorité
- IT 201600082299 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054780 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025231 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
DI TANNA, Onorino
56025 Pontedera, IT
SANTUCCI, Mario Donato
56025 Pontedera, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.