PROCÉDÉ D'ÉLABORATION D'UNE IMAGE NUMÉRIQUE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTÈME OPTIQUE ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3494430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494430
- Numéro de demande
- EP17765224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 23/10 (2006.01)G01C 21/02 (2006.01)G02B 27/02 (2006.01)G09B 27/04 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657596 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052203 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025001 08.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
MALVACHE, Arnaud
13590 Fuveau, FR
BOROT, Antonin
13007 Marseille, FR
LEFAUDEUX, Benjamin
Menlo Park, CA 94025, US
MARFISI, Laurent
13007 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.