DURCHFÜHRUNG EINER KONTEXTABHÄNGIGEN AUFGABE IN EINEM PROGRAMM
Brevet européen · EP3494467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3494467
- Numéro de demande
- EP17745363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 8/38 (2018.01)G06F 9/445 (2018.01)
- Priorité
- EP 16182645 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069719 03.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/024845 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.