MOTORKOMPONENTE, PRIMÄRTEIL UND LINEARMOTOR

Brevet européen · EP3494632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494632
Numéro de demande
EP17777252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 9/197 (2006.01)
Priorité
DE 102016122612 23.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/074705 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/095618 31.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Kessler Energy GmbH

Franz-Kessler-Strasse 2, 88422 Bad Buchau, DE

Inventeur

TROLLIET, Patrick

88361 Altshausen, DE

ZEUMER, Christoph

88213 Ravensburg, DE

BORST, Daniel

88515 Andelfingen, DE

MENZ, Markus

88422 Bad Buchau, DE

SINNER, Markus

88079 Eriskirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.