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Brevet européen · EP3494766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494766
Numéro de demande
EP17837372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
2 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201662369957 P 02.08.2016
US 201715646731 11.07.2017
Demande PCT
PCT/US2017/041682 12.07.2017
Publication PCT
WO2018/026478 08.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

MUNTERS CORPORATION

Munters Corporation

16900 Jordan Road, Selma, TX 78154, US

Inventeur

DINNAGE, Paul A.

New Braunfels, TX 78132, US

FANG, Wei

San Antonio, TX 78260, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.