NASENRING FÜR TIERE

Brevet européen · EP3494782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3494782
Numéro de demande
EP18202509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01K 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017222093 06.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.09.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Bayern-Genetik GmbH

Altenbach 2, 84036 Kumhausen, DE

Spritzguß Müller GmbH

Erlbachstr. 5, 84428 Buchbach-Steeg, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Beunk, Stef

7156 MC Beltrum, NL

Müller, Josef

84428 Buchbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.