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Brevet européen · EP3495016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495016
- Numéro de demande
- EP17837107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 39/06 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016153573 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028442 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/026006 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAGAMI, Hiroyuki
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
SAKAMOTO, Shingo
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
AKIMOTO, Haruo
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
MIYAZAKI, Ryosuke
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.