KARTUSCHENANORDNUNG
Brevet européen · EP3495044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495044
- Numéro de demande
- EP19154040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)F16K 99/00 (2006.01)G01N 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662408631 P 14.10.2016NL 2017959 08.12.2016
- Divisionnaire de
- EP17195974
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Lemoine, Richard
San Diego, CA 92122, US
Osmus, James
San Diego, CA 92122, US
Lin, Sz-Chin
San Diego, CA 92122, US
Ang, Beng
757716 Singapore, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.