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Brevet européen · EP3495048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495048
Numéro de demande
EP18213218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
12 juin 2019
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
B05B 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 0918296 19.10.2009
Divisionnaire de
EP17205262
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Ecolab USA Inc.

1 Ecolab Place, St. Paul, MN 55102, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROSSINGTON, Karen

Thame OX9 3DL, GB

TUCKER, James

Groombridge, Kent TN3 9QP, GB

SYSON, Paul

Breaston, Derbyshire DE72 3DA, GB

SIMPSON, Neil

Williamstown, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.