WERKSTÜCKTRANSFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3495064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495064
Numéro de demande
EP19153399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
12 juin 2019
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B21D 43/05 (2006.01)
Priorité
JP 2012111831 15.05.2012
Divisionnaire de
EP13167884
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 30 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

TAKEDA, Keisuke

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.