WERKSTÜCKTRANSFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3495064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495064
- Numéro de demande
- EP19153399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2013
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B21D 43/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012111831 15.05.2012
- Divisionnaire de
- EP13167884
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 30 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
TAKEDA, Keisuke
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.