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Brevet européen · EP3495162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495162
Numéro de demande
EP18209463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08C 1/04 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017236128 08.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP

Inventeur

KUNISAWA, Tetsuya

Kobe-shi Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.