FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3495197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495197
- Numéro de demande
- EP17836553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/30 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016153141 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013554 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/025446 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
ABE, Yasutaka
Tochigi 329-1217, JP
SUGAYA, Yuta
Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.