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Brevet européen · EP3495200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495200
- Numéro de demande
- EP17836901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/70 (2006.01)A47C 7/28 (2006.01)A47C 7/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016154010 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/027653 31.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025796 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
MIZOI, Kensuke
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.