BOGIE DE VÉHICULE FERROVIAIRE

Brevet européen · EP3495229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495229
Numéro de demande
EP18210433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61F 5/52 (2006.01)
Priorité
FR 1761635 05.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 24 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  7. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEGUEURCE, Serge

71670 Le Breuil, FR

PERREAUT, Julien

71200 Le Creusot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.