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Brevet européen · EP3495308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495308
Numéro de demande
EP18195746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/12 (2006.01)
F16G 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017128906 05.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Thiele GmbH & Co. KG

Werkstrasse 3, 58640 Iserlohn, DE

Inventeur

Norpoth, Bernd

45309 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.