PILOTAGE AUTOMATISÉ D'UN ENSEMBLE DE GRUES

Brevet européen · EP3495310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495310
Numéro de demande
EP18211092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66C 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 1761905 11.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Bouygues Construction Materiel

27, boulevard Gabriel Péri, 76410 Tourville-la-Riviere, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SAILLY, Raymond

91350 VAUHALLAN, FR

CHADIRAC, Stéphane

91680 BRIIS SOUS FORGES, FR

BOURGEOIS, SAMY

91310 LONGPONT SUR ORGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.