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Brevet européen · EP3495342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495342
- Numéro de demande
- EP17836995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/54 (2006.01)C07C 57/50 (2006.01)C07C 59/72 (2006.01)C07C 229/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016152953 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/027978 02.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025892 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
YAMAZAKI, Yoshiko
Tokyo 113-8402, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.