SEIDENPROTEINBESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP3495381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495381
Numéro de demande
EP18196266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2010
Publié
12 juin 2019
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
D06M 15/15 (2006.01)
D06M 23/10 (2006.01)
Priorité
EP 09015193 08.12.2009
US 26759609 P 08.12.2009
Divisionnaire de
EP10793159
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

AmSilk GmbH

AMSilk GmbH

Anna-Sigmund-Straße 1- 3, 82061 Neuried, DE

Inventeur

Römer, Lin

85521 Ottobrunn, DE

Leimer, Axel

60529 Frankfurt/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.