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Brevet européen · EP3495451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495451
- Numéro de demande
- EP18215824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2014
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09K 21/04 (2006.01)C09K 21/12 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013202351 13.02.2013DE 102013210902 11.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
64673 Zwingenberg, DE
64673 Zwingenberg, DE
B-7181 Petit-Roeulx-lez-Nivelles, BE
64668 Rimbach, DE
Atlanta, GA 30339, US
64646 Heppenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.