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Brevet européen · EP3495460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495460
- Numéro de demande
- EP17837082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/02 (2006.01)C10M 141/06 (2006.01)C10M 115/08 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016153750 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028345 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025981 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SATO, Yuta
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
IJIMA, Masatoshi
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
HIROOKA, Iwaki
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.