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Brevet européen · EP3495486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495486
- Numéro de demande
- EP18199987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2014
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/67 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/003946 30.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 oct. 2023
Fusionné
- Titulaire
- CureVac AG, Friedrich-Miescher-Straße 15, 72076 Tübingen, Allemagne → CUREVAC SE, Friedrich-Miescher-Strasse 15, 72076 Tübingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 13 févr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- CureVac AG, Paul-Ehrlich-Str. 15, 72076 Tübingen, Allemagne → CureVac AG, Friedrich-Miescher-Straße 15, 72076 Tübingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2021
2 entrées antérieures
- 14 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
72706 Tübingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.