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Brevet européen · EP3495567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495567
Numéro de demande
EP17922910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/18 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
B62D 25/24 (2006.01)
B66C 23/72 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/035569 29.09.2017
Publication PCT
WO2019/064517 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka Minakuchicho, Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Inventeur

MOTOZU, Makoto

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

UMIZAKI, Yuuki

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.