FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3495690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495690
- Numéro de demande
- EP16911609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 41/061 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/24 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072796 03.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/025348 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
BEPPU, Hisashi
Tokyo 100-6419, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.