GETRIEBEGEHÄUSE FÜR EIN PLANETENGETRIEBE

Brevet européen · EP3495695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495695
Numéro de demande
EP18209426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
21 oct. 2020
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/08 (2006.01)
F16H 1/46 (2006.01)
Priorité
DE 102017129110 07.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Str. 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

ANTES, Michael

91358 Kunreuth, DE

WEISKE, Klaus

90571 Schwaig, DE

REINECKER, Bernd

90491 Nürnberg, DE

RICHTER, Olaf

90547 Stein, DE

HETTYCH, Reiner

90471 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.