WIEDERVERDAMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3495712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495712
Numéro de demande
EP16911537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
12 juin 2019
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 9/02 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2016/070589 02.08.2016
Publication PCT
WO2018/024921 08.02.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  3. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  4. 17 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  5. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

NOMEN CALVET, Juan Eusebio

AD400 Sispony, AD

HANGANU, Dan Alexandru

AD400 Sispony, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.