WIEDERVERDAMPFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3495712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495712
- Numéro de demande
- EP16911537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 9/02 (2006.01)F28F 1/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2016/070589 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/024921 08.02.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 17 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
NOMEN CALVET, Juan Eusebio
AD400 Sispony, AD
HANGANU, Dan Alexandru
AD400 Sispony, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.