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Brevet européen · EP3495729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3495729
- Numéro de demande
- EP17206086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 29/06 (2006.01)F22B 35/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 14 avr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.