DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE DE MESURE D'UN PARAMÈTRE PHYSIQUE

Brevet européen · EP3495826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495826
Numéro de demande
EP17205858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
25 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  6. 9 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

  7. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Deschildre, Alexandre

2074 Marin

Tao, Yonghong

518164 Singapore, SG

Blangy, Hugues

1543 Grandcour

Grosjean, Sylvain

25500 Les Fins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.