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Brevet européen · EP3495938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3495938
Numéro de demande
EP17836408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 13/16 (2006.01)
Priorité
CN 201610638713 04.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/095767 03.08.2017
Publication PCT
WO2018/024226 08.02.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

YANG, Jing

Beijing 100085, CN

SHI, Feng

Beijing 100085, CN

ZHANG, Jie

Beijing 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.