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Brevet européen · EP3496040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496040
Numéro de demande
EP18193180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06T 7/73 (2017.01)
Priorité
JP 2017235717 08.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

Tasaki, Tsuyoshi

Tokyo, 105-0023, JP

Miyamoto, Takuya

Tokyo, 105-0023, JP

Sugiura, Takayuki

Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.