LEITPASTE
Brevet européen · EP3496112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496112
- Numéro de demande
- EP17836733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 7/00 (2006.01)H01G 4/008 (2006.01)H01G 4/232 (2006.01)H01C 17/065 (2006.01)C03C 8/04 (2006.01)C03C 8/18 (2006.01)H01B 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016152945 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025950 18.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025627 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
IKUNO Junichi
Tosu-shi Saga 841-0048, JP
MASHIMA Hiroshi
Tosu-shi Saga 841-0048, JP
TATENO Hayato
Tosu-shi Saga 841-0048, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.