BATTERIEVERPACKUNGSMATERIAL UND BATTERIE

Brevet européen · EP3496178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496178
Numéro de demande
EP17837108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01M 50/105 (2021.01)
Priorité
JP 2016155077 05.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/028446 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/026007 08.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

Dai Nippon Printing Co., Ltd.

1-1, Ichigaya-Kaga-Cho 1-Chome, Shinjuku-Ku, Tokyo-To, JP

Inventeur

YASUDA, Daisuke

Tokyo 162-8001, JP

YAMASHITA, Takanori

Tokyo 162-8001, JP

YAMASHITA, Rikiya

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.