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Brevet européen · EP3496209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496209
Numéro de demande
EP18209430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
12 juin 2019
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 4/52 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
H01R 13/426 (2006.01)
Priorité
JP 2017233865 06.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Japan G.K.

3-5-8, Hisamoto, Takatsu-ku Kawasaki Kanagawa 213-8535, JP

Inventeur

Sakai, Ken

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.