MOTOR
Brevet européen · EP3496235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496235
- Numéro de demande
- EP17837088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 21/22 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 1/28 (2006.01)H02K 1/27 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201662371342 P 05.08.2016JP 2017041573 06.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028368 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025987 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
KAJIKAWA,Satoshi
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
MAKINO,Yusuke
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.