MOTOR
Brevet européen · EP3496238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496238
- Numéro de demande
- EP17837086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/50 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201662371342 P 05.08.2016JP 2017041571 06.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028366 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/025985 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KAJIKAWA,Satoshi
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
MAKINO,Yusuke
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.