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Brevet européen · EP3496242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496242
Numéro de demande
EP17837091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
US 201662371342 P 05.08.2016
JP 2017041575 06.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/028375 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/025990 08.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Kuzetonoshiro-cho Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

MAKINO,Yusuke

Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.